BO – textes réserves pour la gendarmerie 21 septembre 2007
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TEXTES RESERVE GENDARMERIE
Si vous vous intéressez à la réserve de la gendarmerie vous trouverez peut-être ici des réponses à vos questions !
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale – Circulaire Boc N° 14 du 11/04/2008 (partie Permanente) Date du texte : 20/03/2008 N° 39000 /DEF/GEND/RH/RF/FORM relative à la condition physique des militaires de la gendarmerie nationale.
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale – Instruction Boc N° 23 du 21/09/2007 ( partie Permanente ) Date du texte : 21/06/2007 N° 87480 /DEF/GEND/RH/P/RES modifiant l’instruction n° 51013/DEF/GEND/RH/P/RES du 30 avril 2007 (BOC n° 18, texte n° 39 ; BOEM 651) relative au diplôme d’état-major de la gendarmerie/réserve.
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale – Instruction Boc N° 18 du 30/07/2007 ( partie Permanente ) Date du texte : 30/04/2007 N° 51013 /DEF/GEND/RH/P/RES relative au diplôme d’état-major de la gendarmerie/réserve.
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale – Instruction Boc N° 18 du 30/07/2007 ( partie Permanente ) Date du texte : 30/03/2007 N° 48190 /DEF/GEND/RH/P/RES relative au diplôme de qualification militaire gendarmerie pour les officiers de réserve de la gendarmerie.
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale – 4e modificatif Boc N° 16 du 12/04/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 10/12/2003 à la circulaire no 16050/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 7 août 1997 (BOC, p. 3689 ; BOEM 652-0) relative à la rémunération des engagés spéciaux volontaires dans la réserve de la gendarmerie. Précédent(s) modificatif(s) : 30 juillet 2003 (BOC, p. 6187).
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale – 1er modificatif Boc N° 8 du 16/02/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 19/12/2003 à l’instruction no 21000/DEF/GEND/RH/P/RES du 3 mai 2002 (BOC, p. 5133 ; BOEM 651) relative à l’admission dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie.
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale – Arrete Boc N° 6 du 02/02/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 29/12/2003 portant, pour les réservistes de la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale, application de l’article 20 du décret no 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d’exercice d’activités, d’avancement, d’accès à l’honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire.
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale – 3e modificatif Boc N° 6 du 02/02/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 10/12/2003 à l’instruction no 41700/DEF/GEND/P du 24 août 1979 (BOC, 1983, p. 3027 ; BOEM 651) relative à la position dans les cadres et à l’admission à l’honorariat des sous-officiers de réserve de la gendarmerie. Précédent(s) modificatif(s) : 6 mai 1991 (BOC, 1992, p. 1753).
Direction Générale de la Gendarmerie Nationale – 3e modificatif Boc N° 39 du 22/09/2003 ( partie Permanente ) Date du texte : 30/07/2003 à la circulaire no 16050/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 7 août 1997 (BOC, p. 3689 ; BOEM 652-0) relative à la rémunération des engagés spéciaux volontaires dans la réserve de la gendarmerie. Précédent(s) modificatif(s) : 18 octobre 2000 (BOC, 2001, p. 11).
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